Règlement Local de Publicité Intercommunal Grenoble-Alpes Métropole
Publié le: 14 octobre 2019
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés suivants :
– La délibération n°26 – 1DL190597 du Conseil métropolitain du 27 septembre 2019, relative au 2ème arrêt du projet de RLPi de Grenoble-Alpes Métropole,
– L’arrêté n°1AR190339 du Président de Grenoble-Alpes Métropole, en date du 30 septembre 2019, portant ouverture de l’enquête publique relative au projet de Règlement local de publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole.
